1.      Ce droit d'utilisation est attribu en change 
de l'achat d'une imprimante de la gamme HP DeskJet ou 
du paiement des frais appropris comme indiqu par HP.

2.      Compte-tenu des termes ci-dessus, HP vous 
concde le droit non exclusif d'utiliser une copie du 
logiciel dans un ordinateur connect  une imprimante 
HP DeskJet series.

3.      Ce droit d'utilisation oblige le client qui 
ouvre l'enveloppe du produit logiciel et les tiers 
autoriss de l'article n 8. Dans ce droit 
d'utilisation :

a.      Le terme  utilisateur  indique le client ou un 
tiers autoris ; et

b.      Le terme  utilisation  indique la sauvegarde, 
le chargement, l'installation, l'excution ou 
l'affichage du logiciel.

4.      Le client ne pourra faire des copies ou 
adaptations du logiciel que pour archivage, sauvegarde, 
identification d'erreur logicielle ou remplacement d'un 
support endommag. Toute copie doit porter les mmes 
mentions de proprit intellectuelle figurant sur 
l'original y compris tous les droits restreints.

5.      Ce droit d'utilisation ne comprend pas le droit 
de mise  jour ou autres amliorations. Cependant, ce 
droit s'applique aux mises  jour ou amliorations 
apportes par HP. HP se rserve le droit de demander un 
droit d'utilisation supplmentaire ou frais 
d'utilisation du logiciel sur un ordinateur, 
microprocesseur ou carte-contrleur actualiss.

6.      Ce droit d'utilisation ne confre aucun titre ou 
proprit du logiciel, ni de droits associs au code 
source ou  toutes proprits intellectuelles de HP ou 
de ses partenaires ou fournisseurs. Ce droit 
d'utilisation ne confre aucun droit de proprit du 
logiciel.

7.      Le client n'est pas autoris  dcompiler, 
dsassembler, altrer le logiciel, ou  procder  son 
ingnierie inverse sans le consentement par crit d'HP 
indpendamment de la loi en usage. A la demande, le 
client devra fournir  HP des informations dtailles 
concernant le dsassemblage, la dcompilation, 
l'altration ou le processus d'ingnierie inverse.

8.      Le prsent logiciel et le droit de l'utiliser 
peuvent tre cds  un tiers aprs acceptation par 
crit d'HP et du paiement de tout frais de transfert. 
Le tiers doit accepter par crit les termes de ce droit. 
Le client s'engage  transmettre toutes les copies du 
Logiciel au tiers auquel HP a autoris le transfert du 
droit d'utilisation. Le droit d'utilisation du client 
s'arrte immdiatement aprs le transfert. Toutes les 
conditions de ce droit sont lies  tout bnficiaire 
ventuel. 

9.      Un fournisseur du logiciel, indpendant d'HP, 
peut protger ses droits du logiciel contre toute 
violation de ce droit d'utilisation y compris tous les 
infractions contre le copyright du fournisseur 
indpendant.

10.     HP se rserve le droit de rsilier ce droit en 
cas de violation d'une de ses dispositions. Dans ce cas, 
le client devra retourner toutes les copies du produit  
HP ou, avec le consentement d'HP, de dtruire toutes les 
copies du produit. Ceci s'applique aussi  toutes les 
copies d'adaptation ( l'exception de parties 
individuelles de donnes lies  une base de donnes).

11.     Si la licence d'utilisation du logiciel est 
tablie par le gouvernement des Etats-Unis d'amrique, 
l'utilisateur reconnat que le logiciel a t 
entirement dvelopp dans un cadre priv et est livr 
en tant que  Logiciel informatique commercial  tel 
qu'il est dfini dans DFARS 252.227-7013 ou tel que 
 Logiciel informatique limit  tel qu'il est dfini 
dans FAR 52-227-19, si ncessaire.
